Œuvres audiovisuelles : accord pour rémunérer les auteurs sur Facebook et Instagram
Le groupe américain Meta, propriétaire de Facebook et Instagram, a passé un accord avec une société de droits d'auteur, la Société civile des auteurs multimédia .
Pour rémunérer les auteurs d'œuvres audiovisuelles visionnées sur ses plateformes en France, en Belgique et au Luxembourg, ont annoncé les deux parties mardi. Cet accord concerne uniquement des «œuvres du réel», c'est-à-dire par exemple des documentaires ou des reportages, car les œuvres de fiction ne font pas partie du répertoire géré par la Scam.
«Grâce à cet accord, les utilisateurs en France, en Belgique et au Luxembourg pourront continuer à visionner et partager librement au sein de leurs communautés les œuvres audiovisuelles du répertoire de la Scam sur les plateformes de Meta, et les auteurs de ces œuvres seront rémunérés en conséquence», ont indiqué Meta et la Scam dans un communiqué commun.
En vertu de cet accord, Meta dispose d'une licence concernant les œuvres du répertoire de la Scam sur ses plateformes, comme Facebook et Instagram.
Des outils numériques sont utilisés pour repérer les contenus concernés et savoir quand et comment ils sont partagés, y compris s'il s'agit d'extraits et non de l'œuvre en intégralité. Le montant de la rémunération des auteurs n'a pas été précisé.
